Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODEDIT
MECALOG S.A.R.L

Numéro de dépôt :
1678133
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2001
MODEDIT de MECALOG

Présentation de la marque MODEDIT

Déposée le 10 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECALOG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODEDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MECALOG domicilié(e) ZA de Courtaboeuf 6, avenue des Andes, 91940 Les Ulis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PRUVOT Arlette - France.

La marque MODEDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODEDIT est expirée depuis le 10 juillet 2001.

MECALOG a également déposé les autres marques suivantes : MODANIM , RADIOSS , MECALOG , CADSAP , CAD-PS , MECALOG


MECALOG S.A.R.L - ZA de Courtaboeuf 6, avenue des Andes, 91940 Les Ulis - France


Mme PRUVOT Arlette - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Logiciels Scientifiques, Programmes Enregistrés